Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BUTTE DE CHARLEMAGNE
M. Blanc (André)

Numéro de dépôt :
946530
Date de dépôt :
30/01/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU BUTTE DE CHARLEMAGNE

Déposée le 30 janvier 1976 par monsieur Blanc (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU BUTTE DE CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Blanc (André domicilié(e) Cabara (Gironde). - France.

La marque CHATEAU BUTTE DE CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU BUTTE DE CHARLEMAGNE est expirée depuis le 30 janvier 1986.

Blanc (André a également déposé les autres marques suivantes : SEQUENCE INFORMATIQUE , UT UNIS THES


M. Blanc (André) - Cabara (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Vins.